Statuts:ValLibre - Historique des versions

Admin : 33 révisions importées

2017-01-28T12:59:49Z

33 révisions importées

2011-09-05T20:56:04Z

‎Article 2 - Object

2011-09-05T20:49:13Z

‎Article 2 - Object

2011-09-05T20:48:57Z

‎Article 2 - Objectifs

2011-09-05T18:21:34Z

‎Article 9 – Direction de l’association

2011-09-05T18:20:27Z

‎Article 9 – Direction de l’association

2011-09-05T18:19:14Z

‎Article 4 – Admissions

2011-09-05T18:18:52Z

‎Article 4 – Admissions

2011-09-05T18:16:10Z

‎Article 11 – Assemblée générale ordinaire

2011-09-05T18:15:21Z

‎Article 9 – Direction de l’association

@@ Ligne 9 : / Ligne 9 : @@
 Cette association a pour objet :
-  la promotion de l'utilisation des logiciels dits «libres» et, par extension,
+La promotion de l'utilisation des logiciels dits «libres» et, par extension, des principes fondamentaux de la philosophie du «Libre» appliqués à la culture, aux loisirs et aux arts numériques.
-  des principes fondamentaux de la philosophie du «Libre» appliqués aux loisirs, arts et culture numériques.
 == Article 3 - Domiciliation ==

@@ Ligne 9 : / Ligne 9 : @@
 Cette association a pour objet :
-   la promotion de l'utilisation des logiciels dits «libres» et, par extension, des principes fondamentaux de la philosophie du «Libre» appliqués aux loisirs, arts et culture numériques.
+   la promotion de l'utilisation des logiciels dits «libres» et, par extension,
 == Article 3 - Domiciliation ==

@@ Ligne 5 : / Ligne 5 : @@
 juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : Val-Libre
-== Article 2 - Objectifs ==
+== Article 2 - Object ==
-Cette association a pour objectifs : La diffusion de logiciels libres, l'exploitation d'autres systèmes de ressource, l'aide à la création de sites Internet
+Cette association a pour objet :
-   A COMPLETER « »
+   la promotion de l'utilisation des logiciels dits «libres» et, par extension, des principes fondamentaux de la philosophie du «Libre» appliqués aux loisirs, arts et culture numériques.
 == Article 3 - Domiciliation ==

@@ Ligne 59 : / Ligne 59 : @@
 == Article 9 – Direction de l’association  ==
-L’association est dirigée par un bureau et de X membres, élus pour  l'année civile encours et renouvelée par l’assemblée générale annuelle. Les membres sont rééligibles.
+L’association est dirigée par un bureau, élu pour l'année civile en cours et renouvelé par l’assemblée générale annuelle. Les membres sont rééligibles.
 Le bureau est composé de :

@@ Ligne 69 : / Ligne 69 : @@
 - un trésorier.
-- de 1 ou plusieurs membres actifs
+- éventuellement, un ou plusieurs membres actifs volontaires, dits «sans attribution»
 En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses

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(Aucune différence)

@@ Ligne 21 : / Ligne 21 : @@
 Sur simple demande motivée, écrite ou présentée lors de chacune de ses réunions auprès du bureau de l'association.
-== Article 5 – Composition de l'association:
+== Article 5 – Composition de l'association ==
 L’association se compose d'un bureau comprenant: un président, un secrétaire, un trésorier de membres d’honneur, membres bienfaiteurs, membres adhérents ou actifs.

@@ Ligne 88 : / Ligne 88 : @@
 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de
-l’association . L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année
+l’association . L’assemblée générale ordinaire au moins une fois par an.
   Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association
 sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur
 les convocations.
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 expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa
 gestion et soumet le bilan de l’approbation de l’assemblée.
-−
 == Article 12 – Assemblée générale extraordinaire  ==